Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CROISETTE
PUIFORCAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4105444
Date de dépôt :
15/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CROISETTE de PUIFORCAT

Présentation de la marque CROISETTE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUIFORCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROISETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUIFORCAT domicilié(e) 48, avenue Gabriel - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 205 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 08 21

PUIFORCAT a également déposé les autres marques suivantes : L'ARGENT DE POCHE , PUIFORCAT EP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PUIFORCAT , GUETHARY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ZERMATT , TWIST


PUIFORCAT, société par actions simplifiée - 48, avenue Gabriel - 75008 - PARIS - France - SIREN 535205157


HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674698 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), baguettes chinoises, repose-baguettes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.